Sujet : Livres+sur+le+DROIT

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COLLECTIF.

Coustume du Pays et Duché d'Anjou, conférée avec les Coustumes voisines, Nouvelle Edition; Augmentée de la coûtume locale du Mirebalais, de la notice de la province d'Anjou & du Vendômois, & du Ressort de chacune des juridictions qui les composent : de la concordance de ladit Coûtume d'Anjou avec celle du Maine : d'une Instruction sur la Juridiction Consulaire : des tarifs des différens droits qui se perçoivent en Anjou, & d'un Extrait des Mesures des Baronies & Châtellenies dudit Pays, réduites à la Mesure des Ponts-de-Cé.

A Angers, Chez Louis-Charles Barriere, 1751. In-12 - 10,5x17cm. Reliure en pleine basane havane mouchetée, dos à 4 nerfs, orné de fleurons aux armes des comtes de Falloux et de Blois, dentelle sur les coupes, tranches rouges. XXIV, 588pp, 1ff. Fleurons et ex-libris aux armes des comtes de Falloux et de Blois.

Dos visiblement remplacé, plats et coins frottés, sinon bon état de conservation pour cet exemplaire à l'intérieur frais. Les frais postaux indiqués sont ceux pour la France métropolitaine et la Corse, pour les autres destinations, merci de contacter la librairie pour connaître le montant des frais d'expédition, merci de votre compréhension. The shipping fees indicated are only for France, if you want international shipping please contact us before placing your order, thank you for your understanding.

[COLLECTIF]

L'Affaire Dreyfus. Exceptionnelle collection d'ouvrages sur l'épopée judiciaire de "l'Affaire" en reliure uniforme.

Paris, Stock ; Ligue Française pour la défense des droits de lhomme et du citoyen ; Société Nouvelle de Librairie et dédition, 1899-1908. 14 volumes. In-8 - 14 x 22,5cm. Reliures dépoque en demi-chagrin vert, dos à 5 nerfs, tranches mouchetées. L'ensemble comprend :- Tome I : La Révision du procès Dreyfus. Enquête de la Cour de Cassation. Instruction de la Chambre Criminelle. Instruction des Chambres réunies, pièces annexes. Paris, Stock, 1899. 2 Tomes reliés en un volume.- Tome II : La Révision du procès Dreyfus. Débats de la Cour de Cassation. Rapport de M. Ballot-Beaupré, Conclusions de M. le Procureur Général Manau, Mémoire et Plaidoirie de Me Mornard, Arrêt de la Cour.Paris, Stock, 1899. - Tomes III, IV & V : Conseil de Guerre de Rennes. Le Procès Dreyfus devant le Conseil de Guerre de Rennes (7 Août 9 Septembre 1899). Compte rendu sténographique « in extenso ».Paris, Stock, 1900. 3 Tomes reliés en 3 volumes.- Tome VI : LAffaire Dreyfus. Révision du Procès de Rennes. Débats de la Cour de Cassation, audiences des 3, 4 et 5 mars 1904. Rapport de M. le Conseiller Boyer, Réquisitoire de M. le Procureur Général Baudouin, Plaidoirie de Me Mornard, Arrêt de la Cour. Documents Annexes : Réquisitoire écrit de M. le Procureur Général, Mémoire de M. Alfred Dreyfus. Conclusions de Me Mornard, Débats parlementaires, etc. Paris, Société Nouvelle de Librairie et dédition, 1904.- Tome VII : LAffaire Dreyfus. Le Procès Dautriche. Compte-rendu sténographique in-extenso. Paris, Société Nouvelle de Librairie et dédition, 1905.- Tomes VIII & IX : LAffaire Dreyfus. La Révision du procès de Rennes. Débats de la Cour de Cassation (Chambres réunies). 15 juin 1906 12 juillet 1906. Rapport de M. le Conseiller Moras, Réquisitoire de M. le Procureur Général Baudouin, Plaidoirie de Me Henry Mornard, lArrêt, Annexes.Paris, Ligue Française pour la défense des droits de lhomme et du citoyen, 1906. 2 Tomes reliés en 2 volumes.- Tome X : LAffaire Dreyfus. La Révision du Procès de Rennes. 15 juin 1906 - 12 juillet 1906. Réquisitoire écrit de M. le Procureur Général Baudouin. Paris, Ligue Française pour la défense des droits de lhomme et du citoyen, 1907.- Tomes XI, XII & XIII : Affaire Dreyfus. La Révision du Procès de Rennes. Enquête de la Chambre Criminelle, de la Cour de Cassation. Paris, Ligue Française pour la défense des droits de lhomme et du citoyen, 1908. 3 Tomes reliés en 3 volumes. - Tome XIV : LAffaire Dreyfus. La Révision du Procès de Rennes. 15 juin 1906 12 juillet 1906. Mémoire de Me Henry Mornard pour M. Alfred Dreyfus. Paris, Ligue Française pour la défense des droits de lhomme et du citoyen, 1907.

Dos uniformément passés, quelques infimes traces de frottements et quelques inévitables rousseurs, sans conséquence, sinon très belle réunion de 15 ouvrages reliés en 14 volumes, indispensables pour suivre et comprendre le déroulement de l'Affaire Dreyfus. Les frais postaux indiqués sont ceux pour la France métropolitaine et la Corse, pour les autres destinations, merci de contacter la librairie pour connaître le montant des frais d'expédition, merci de votre compréhension. The shipping fees indicated are only for France, if you want international shipping please contact us before placing your order, thank you for your understanding.

DE PENANRUN, David.

Les Architectes et leurs rapports avec les propriétaires & les tiers dans les travaux particuliers & publics. Traités théorique et Pratique de leurs conditions de capacités de leurs opérations, de leur responsabilité, de leurs honoraires de leurs droits à la propriété artistique avec l'analyse complète et la discussion de la Doctrine et de la Jurisprudence les plus récentes en ces matières.

Paris, Librairie Marescq Ainé, Chevalier-Marescq & Cie, éditeurs, 1892. In-8 - 14x22,5cm. Reliure en demi-chagrin bleu nuit, dos à 5 nerfs orné d'un titre doré, tranches mouchetées. XVI, 820pp. Première partie : Historique e la profession et définition du mot architecte; conditions de capacité; éducation; organisation professionnelle et administrative, opérations professionnelles des architectes. Deuxième partie : Responsabilité de l'architecte; Compétence; Action. Troisième partie : Honoraires de l'architecte. Quatrième partie : de la propriété artistique en ce qui concerne les architectes. Cinquième partie : Appendices.

Dadid de Penanrun, architecte, ancien élève de 1re classe à l'Ecole nationale des Beaux-Arts, ancien inspecteur des bâtiments civils et des travaux de la ville de Paris, membre de la Société Centrale des Architectes français, expert au Tribunal de Première Instance de la Seine. Mors en tête du premier plat très discrètement fendillé sur 5cm, sans conséquence, sinon bel exemplaire. Les frais postaux indiqués sont ceux pour la France métropolitaine et la Corse, pour les autres destinations, merci de contacter la librairie pour connaître le montant des frais d'expédition, merci de votre compréhension. The shipping fees indicated are only for France, if you want international shipping please contact us before placing your order, thank you for your understanding.

FILLEAU.

Du Droit de Mouture perçu par les Meuniers ; Moyens den réprimer les abus.

Paris, Madame Huzard, 1827. In-8 14 x 22 cm. Brochage dattente, couvertures bleu-gris. 70pp. Edition originale, seule publiée. Rare ouvrage. Seulement 2 exemplaires présents dans les collections publiques à travers le monde (BNF et BM Lyon). Provenance : Ex-libris de la bibliothèque gastronomique de Jacques et Hélène BON.

Quelques piqûres, sinon bel exemplaire. Les frais postaux indiqués sont ceux pour la France métropolitaine et la Corse, pour les autres destinations, merci de contacter la librairie pour connaître le montant des frais d'expédition, merci de votre compréhension. The shipping fees indicated are only for France, if you want international shipping please contact us before placing your order, thank you for your understanding.

[HUYOT, JN ; DUC, J-L ; DOMMEY, E-T ; DAUMET, H.]

Documents relatifs aux travaux du Palais de Justice de Paris et à la reconstruction de la Préfecture de Police. Planches et légendes. Impression votée par le Conseil municipal, dans sa séance du 1er février 1856; Par le Conseil général, dans sa séance du 5 octobre 1857.

Paris, Typographie Charles de Mourgues Frères, successeurs de Vinchon, Imprimeurs de la Préfecture de la Seine, 1858. In-Plano - 49 x 67 cm. Broché sous couverture (restaurée) ocre, dos en toile verte, impression en noir sur le premier plat. 2 p, 34 pl. Atlas comprenant 34 planches, dont certaines dépliantes et en couleurs : 4 plans historiques (Palais de Justice vers 1500, en 1754 d'après Delagrive, en 1772 d'après Jaillot et en 1790 d'après Verniquet), 4 planches pour l'état du Palais en 1838 et 27 planches correspondant aux divers projets de reconstruction et d'agrandissement de la Restauration au Second Empire. Rare exemplaire, répertorié seulement à la BnF et à la British Library.

Situé sur l'île de la Cité, le Palais de Justice fut le siège du pouvoir politique et administratif des rois de France du Ve au XIVe siècle. Modifié à de nombreuses reprises à l'époque moderne, notamment suite à plusieurs incendies, le bâtiment prend une nouvelle dimension politique sous la Restauration. En effet, sous Louis XVIII et Charles X, le débat judiciaire dispute la préférence au débat parlementaire, si bien que les locaux ne suffisent plus à accueillir le volume croissant des affaire judiciaires. Sont alors entrepris des travaux de restauration, puis, sous la Monarchie de Juillet, un vaste programme dagrandissement, confié à Jean-Nicolas Huyot, est lancé. L'architecte de l'Arc de Triomphe de l'Etoile est chargé de faire du nouveau Palais un édifice majestueux permettant de recevoir tous les services judiciaires ainsi que la Préfecture de police. Le projet est accepté et sanctionné par l'ordonnance royale du 26 mai 1840. La Révolution de 1848 et la mort de Huyot retardent les travaux, qui reprennent durant le Second Empire sous la direction de Joseph-Louis Duc et Étienne-Théodore Dommey. Dommey et Duc présentent en 1852 un projet pour la nouvelle façade donnant accès à la cour d'assises. En 1867, l'architecte Honoré Daumet devient l'adjoint de Duc pour la construction de la façade occidentale du Palais de justice donnant sur la place Dauphine en 1867. Une fois encore, le Palais de justice est victime d'un incendie à la fin de la Commune de Paris, lors de la Semaine Sanglante : dans la nuit du 24 mai 1871, une grande partie du monument terminée deux ans auparavant est détruite (dont le tribunal de première instance, la police correctionnelle, les bureaux de lÉtat civil, les archives, le parquet général, le parquet du Procureur de la République, les cabinets des juges dinstruction, les deux salles des cours dassises achevées, une grande partie de la Cour de cassation, la cour dappel, etc.). Les travaux ne s'achèveront qu'en 1875. Couverture restaurée (couverture recto originelle recadrée et contrecollée sur papier ocre, couverture verso et toile du dos neuves) mais plissée, quelques déchirures marginales sans gravité ni manques, traces de mouillures (saines) en début et fin d'ouvrage (dernière section), affectant les marges de tête, voire partiellement certaines planches, sinon bon état de ce rare ouvrage. Les frais postaux indiqués sont ceux pour la France métropolitaine et la Corse, pour les autres destinations, merci de contacter la librairie pour connaître le montant des frais d'expédition, merci de votre compréhension. The shipping fees indicated are only for France, if you want international shipping please contact us before placing your order, thank you for your understanding.

JUSTINIEN (Empereur romain d'Orient) ; CRESPIN, Jean ; PACIUS, Julius.

Imperatoris Iustiniani Institutionum. Libri IV. Argumentis paragraphor. nec non Annotationibus ac Notis doctis. Scriptorum illustrati. Quibus adjunxiemus Leges XII tab. explicatas, Vipiani tit. XXIX adnotatos, Caii libros II Inflitut, Titulos tractatusque Jur. Ciu Studio in primis necessarios. Studio I. Crispini et I Pacii.

Amsteledami [Amsterdam], Apud Iohan. et Cornel. Blaeu, 1642. In-12 - 8 x 14,5 cm. Reliure de l'époque en pleine basane havane, dos à cinq nerfs guillochés orné de caissons à fleurons et fers d'angles dorés, dentelle dorée sur les coupes, tranches mouchetées rouges. (14 p.), 616 pp., (38 pp.) Ouvrage orné d'un titre frontispice, de lettrines et de culs-de-lampe gravés. Texte juridique en latin, encadré de commentaires.

Reliure frottée, notamment sur les nerfs du dos, les mors et les coupes, coiffes manquantes, sinon exemplaire en très bel état de conservation intérieur. Les frais postaux indiqués sont ceux pour la France métropolitaine et la Corse, pour les autres destinations, merci de contacter la librairie pour connaître le montant des frais d'expédition, merci de votre compréhension. The shipping fees indicated are only for France, if you want international shipping please contact us before placing your order, thank you for your understanding.

LUNIER.

Dictionnaire des Sciences et des Arts. Contenant l'étymologie, la définition et les diverses acceptations des termes techniques usités dans l'anatomie, la pysiologie, la médecine, la chirurgie, la pharmacie, la chimie; la zoologie, l'ornithologie, l'ychtiologie, l'entomologie, etc.; la botanique, la minéralogie; les mathématiques, la métrologie ou le système des nouveaux poids et mesures; l'analyse, la mécanique, l'hydraulique, la statique, l'hydrostatique, la dynamique, l'hydrodynamique, la physique, l'optique, l'accoustique, la pneumatique, l'electricité, le galvanisme; l'astronomie, la gnosmonique, la géographie, l'hydrographie, la navigation; la peinture, la sculpture, la gravure ou la glyptique, l'imprimerie, l'architecture, la marine, l'art de la guerre; le blason, la gymnastique, la chorégraphie; la pêche, la chasse; les arts et métiers ou la technologie; l'économie domestique, l'agriculture, le jardinage, le commerce; l'économie politique, les titres d'honneur et de dignité, la diplomatie; la littérature, la grammaire, la rhétorique, la poésie, l'art dramatique; la logique, la morale, la métaphysique, la théologie; la jurisprudence, la pratique, la bibliographie, l'antiquité, la diplomatique, l'histoire, la chronologie, la numismatique, etc., etc.etc. On y a joint le Tableau Historique de l'origine et des progrès de chaque branche des connoissances humaines, et une description abrégée des machines, des instrumens et des procédés anciens et modernes employés dans les arts.

Paris Chez Le Normant, Imprimeur-Libraire et chez H. Nicolle. 1806 3 Tomes, COMPLET. In-8 - 13x19cm Reliure d'époque en pleine basane racinée, dos lisse orné de fleurs de lys, dentelle et fleurons dorés, pièces de titre et de tomaison en chagrin ocre et vert, tranches mouchetées. 2ff, VIII, 577pp; 2ff, 590pp; 2ff, 546pp.

Pierre Larousse avait une haute estime de ce dictionnaire. electricité, le galvanisme; l'astronomie, la gnosmonique, la géographie, l'hydrographie, la navigation; la peinture, la sculpture, la gravure ou la glyptique, l'imprimerie, l'architecture, la marine, l'art de la guerre; le blason, la gymnastique, la chorégraphie; la pêche, la chasse; les arts et métiers ou la technologie; l'économie domestique, l'agriculture, le jardinage, le commerce; l'économie politique, les titres d'honneur et de dignité, la diplomatie; la littérature, la grammaire, la rhétorique, la poésie, l'art dramatique; la logique, la morale, la métaphysique, la théologie; la jurisprudence, la pratique, la bibliographie, l'antiquité, la diplomatique, l'histoire, la chronologie, la numismatique, etc., etc.etc. On y a joint le Tableau Historique de l'origine et des progrès de chaque branche des connoissances humaines, et une description abrégée des machines, des instrumens et des procédés anciens et modernes employés dans les arts. Nombreux défauts sur les reliures (frottements, manques), intérieur avec mouillures et quelques rousseurs, sinon bon ensemble, solide et complet. Les frais postaux indiqués sont ceux pour la France métropolitaine et la Corse, pour les autres destinations, merci de contacter la librairie pour connaître le montant des frais d'expédition, merci de votre compréhension. The shipping fees indicated are only for France, if you want international shipping please contact us before placing your order, thank you for your understanding.

SAHAI, Sachchidanand.

Les institutions politiques et l'organisation administrative du Cambodge ancien (VIe-XIIIe siècles).

Paris, Ecole française d'Extrême-Orient ; A. Maisonneuve (dépositaire), 1970. Gd In-8- 19,5 x 28 cm. Broché sous couverture gris-vert, imprimée en noir sur le plat supérieur et le dos. 183 pp.

Bel exemplaire. Les frais postaux indiqués sont ceux pour la France métropolitaine et la Corse, pour les autres destinations, merci de contacter la librairie pour connaître le montant des frais d'expédition, merci de votre compréhension. The shipping fees indicated are only for France, if you want international shipping please contact us before placing your order, thank you for your understanding.